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Publié le 16/04/2012

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Domaine régional de Chaumont-sur-Loire
Domaine de Chaumont-sur-Loire
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Fax : 02 54 20 99 24

I. Identification

Propriétaire du site : Domaine de Chaumont-sur-Loire
Directeur de la publication : Chantal Colleu-Dumond, Directrice de l'E.P.C.C.
Directeur de la rédaction : Chantal Colleu-Dumond, Directrice de l'E.P.C.C.
Rédacteur en chef : E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire

Réalisation & hébergement :
Agence SUPERSONIKS
15, place Gaston Paillhou
37300 TOURS
www.supersoniks.com
Tél : +33 2 47 68 93 25

Charte éditoriale :
E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire

Crédit photos :
Eric Sander, Stéphane Franzese, Xavier Boymond, E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire

Crédit vidéos :
Equipage média, Terre TV

Illustrations : 
Fabrice Moireau, E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire

II. Protection des données à caractère personnel

1/ Traitement des données personnelles

Les informations à caractère personnel collectées sur ce site sont destinées au Domaine régional de Chaumont-sur-Loire, responsable du traitement informatique de ces données. L'établissement s'engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, les personnes concernées disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, elles doivent envoyer un mail à l'adresse contact@domaine-chaumont.fr en indiquant dans le sujet "Données personnelles".

2/ Collecte et nature des données recueillies

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La destination des informations collectées est précisée sur chaque formulaire en ligne.
Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne à l' E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire , non commercial, et elles ne pourront faire l'objet d'aucune transmission à des tiers.
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III. Propriété intellectuelle

1/ Définitions

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Producteur : Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. L'E.P.C.C. Domaine de Chaumont-sur-Loire est producteur du site c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine www.domaine-chaumont.fr

2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site

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3/ Conditions d'utilisation

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Textes reproduits sur le site :

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.

Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les ouvres et de mentionner la source.

Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure ou ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

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Toute demande doit être adressée à :

Domaine régional de Chaumont-sur-Loire
Domaine de Chaumont-sur-Loire
Chantal Colleu-Dumond, directrice
41150 Chaumont-sur-Loire
Tél. : 02 54 20 99 22
Fax : 02 54 20 99 24
E-mail : contact@domaine-chaumont.fr

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